Qui édite ce service ?

• Raison sociale : [À COMPLÉTER]
• Forme juridique : [À COMPLÉTER]
• Capital social : [À COMPLÉTER]
• Adresse du siège social : [À COMPLÉTER]
• SIRET : [À COMPLÉTER]
• RCS : [À COMPLÉTER]
• N° TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER]
• Directeur de la publication : [À COMPLÉTER]
• Email de contact : contact@questiomed.fr
• Téléphone : [À COMPLÉTER]

Le service est exploité sous le nom commercial Questiomed. La marque, le logo, les identifiants graphiques et la charte associée sont la propriété exclusive de l'éditeur.

Questiomed est un logiciel en ligne (SaaS) destiné aux professionnels de santé pour la création, l'envoi et l'exploitation de questionnaires cliniques. L'éditeur n'exerce pas d'activité médicale et n'intervient pas dans la relation de soin entre le praticien et son patient.

Le service traite des données de santé au sens de l'article 4-15 du RGPD et de l'article L. 1111-8 du Code de la santé publique. L'hébergement est assuré par un tiers certifié HDS (Hébergeur de Données de Santé — référentiel HDS 2018).

• Hébergeur : [À COMPLÉTER]
• Adresse : [À COMPLÉTER]
• Certification HDS : [N° DE CERTIFICAT HDS À COMPLÉTER]
• Localisation des serveurs : France / Union européenne

• Délégué à la protection des données (DPO) : [NOM DU DPO À COMPLÉTER]
• Contact DPO : dpo@questiomed.fr
• Numéro d'inscription CNIL / traitement : [À COMPLÉTER — TRAITEMENT DOCUMENTÉ RGPD ART. 30]
• Autorité de contrôle : Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL), 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07 — cnil.fr

Pour toute demande relative à vos données personnelles, consultez notre politique de confidentialité.

L'ensemble des éléments du service (interfaces, textes, illustrations, code source, base de questionnaires validés, algorithmes de scoring) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou exploitation totale ou partielle sans autorisation écrite préalable de l'éditeur est interdite.

Les questionnaires validés proposés dans la bibliothèque sont diffusés dans le respect de leurs conditions d'utilisation respectives (domaine public, licence libre avec attribution, etc.). Les questionnaires personnalisés créés par un praticien lui appartiennent.

Design et développement : équipe Questiomed. Icônes : Phosphor Icons (MIT). Typographie : Manrope (Google Fonts, OFL 1.1).

Toute demande de retrait, réclamation ou signalement peut être adressée par courriel àcontact@questiomed.fr ou par courrier postal à l'adresse du siège social indiquée ci-dessus.